Article (Arrêté du 4 février 1993 portant révision de titres homologués)
Art. 3. - Conformément à la demande de l’organisme ci-après indiqué, il est mis fin au plus tard à la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de l’homologation du titre suivant :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 36 du 12 février 1993, page 2353.
Art, 4. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.