Article (Arrêté du 9 juin 1993 modifiant l'arrêté du 4 août 1988 modifié relatif à l'emploi des substances d'addition dans la fabrication d'aliments destinés à une alimentation particulière)
Art. 1er. - L’alinéa suivant est ajouté à la fin de l’article 4 de l’arrêté du 4 août 1986 modifié susvisé :
« 2 2.3. Vitamines
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 150 du 1er juillet 1993, page 9335.