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Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 mai 2000 autorisant Electricité de France à poursuivre les prélèvements d'eau et rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation du site nucléaire de Paluel)

Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 11 mai 2000 autorisant Electricité de France à poursuivre les prélèvements d'eau et rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation du site nucléaire de Paluel)

Art. 28. - La surveillance de la radioactivité de l'environnement est réalisée par l'exploitant. Elle porte au minimum sur les contrôles suivants :

I. - De façon à saisir à mi-durée le passage de la veine de rejet, un prélèvement dans les eaux de refroidissement au puits de rejet est effectué à chaque rejet des réservoirs T et S. Sur ce prélèvement, il est réalisé une mesure sur l'eau filtrée (activité bêta totale, activité du potassium 40 et du tritium) et une mesure bêta totale sur le filtrat et sur les cendres réalisées à partir de ce dernier.

II. - Des prélèvements en mer d'eau, de faune benthique, d'algues, de sédiments et de poissons sont effectués au voisinage du site de la manière suivante :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 139 du 17/06/20 0 page 9113 à 9125

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Les points de référence correspondants seront fixés plus précisément et seront soumis à l'accord de l'OPRI.

Les analyses sur ces prélèvements seront fixées par l'OPRI. Elles comprennent, au minimum :

- sur les prélèvements d'eau de mer, une mesure sur l'eau filtrée (activité bêta totale, activité du potassium 40 et du tritium) et une mesure bêta totale sur le filtrat et sur les cendres réalisées à partir de ce dernier ;

- sur les autres prélèvements, une mesure de l'activité bêta totale et une mesure par spectrométrie gamma.

III. - Un contrôle des eaux souterraines sous-jacentes aux installations est réalisé mensuellement par prélèvements effectués à partir des 5 piézomètres existants dont les emplacements précis sont soumis à l'accord de l'OPRI. Sur ces prélèvements, il est réalisé au minimum une mesure de l'activité bêta totale, du potassium 40 et du tritium (sur l'eau filtrée) et une mesure bêta totale sur le filtrat et sur les centres obtenues à partir de ce dernier.

IV. - La liste relative à la nature, à la fréquence et à la localisation des différents prélèvements et mesures est déposée à la préfecture de la Seine-Maritime, où elle peut être consultée.