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Article (Décret no 92-861 du 28 août 1992 portant statut particulier du cadre d'emplois des infirmiers territoriaux)

Article (Décret no 92-861 du 28 août 1992 portant statut particulier du cadre d'emplois des infirmiers territoriaux)

Art. 13. - Le grade d'infirmier de classe normale comprend six échelons et un échelon exceptionnel. Le grade d'infirmier de classe supérieure comprend cinq échelons. Le grade d'infirmier hors classe comprend sept échelons.