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Article (Arrêté du 20 janvier 1993 fixant les taux de l'indemnité pour vivres en mer au personnel des phares et balises)

Article (Arrêté du 20 janvier 1993 fixant les taux de l'indemnité pour vivres en mer au personnel des phares et balises)


Art. 3. - L’arrêté du 10 janvier 1992 fixant le taux de l’indemnité pour vivre en mer au personnel des phares et balises est abrogé.