Article (Arrêté du 15 juillet 1992 modifiant l'arrêté du 12 août 1991 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole, option Productions aquacoles)
Art. 1er. - Les annexes II et III de l'arrêté du 12 août 1991 susvisé sont modifiées partiellement par l'annexe jointe au présent arrêté (1).
Les modifications entrent en application à compter de la session d'examen de 1994.