Article (Arrêté du 31 juillet 1992 fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Maintenance et après-vente automobile)
Art. 5. - 1. Les candidats titulaires du brevet de technicien supérieur Exploitation des véhicules à moteur peuvent se présenter au brevet de technicien supérieur Maintenance et après-vente automobile dans l'une de ses options sans avoir à justifier de conditions particulières.
L'annexe III du présent arrêté précise quelles sont les épreuves que ces candidats doivent subir et quelles sont les épreuves dont ils sont dispensés. Le diplôme leur est délivré conformément aux dispositions de l'article 13 du décret du 14 mars 1986 modifié susvisé.
2. Les candidats qui se sont présentés sans succès au brevet de technicien supérieur Exploitation des véhicules à moteur peuvent se présenter au brevet de technicien supérieur Maintenance et après-vente automobile dans l'une de ses options sans avoir à justifier de conditions particulières.
Ils doivent subir l'ensemble des épreuves de l'option et le diplôme leur est délivré conformément aux dispositions de l'article 10 ou de l'article 13 du décret du 14 mars 1986 modifié susvisé.
3. Les candidats titulaires du brevet de technicien supérieur Maintenance et après-vente automobile dans une des options de ce diplôme ainsi que les candidats qui se sont présentés sans succès à l'examen dans l'une de ces options peuvent se présenter à une autre option à une session ultérieure sans avoir à justifier de conditions particulières.
L'annexe III du présent arrêté précise quelles sont les épreuves dont ces candidats peuvent garder le bénéfice et dans quelles conditions le brevet de technicien supérieur Maintenance et après-vente automobile dans la nouvelle option choisie leur est délivré, qu'ils aient ou non décidé de garder le bénéfice des épreuves auquel ils pourraient prétendre.