Article (Décret no 92-767 du 29 juillet 1992 relatif aux règles techniques et aux procédures de certification de conformité applicables aux équipements de travail visés aux 1o, 3o, 4o et 5o de l'article R.233-83 du code du travail et aux moyens de protection visés aux 1o et 2o de l'article R.233-83-2 du code du travail et modifiant le code du travail (deuxième partie: Décrets en Conseil d'Etat))
4. Règles techniques de prévention des risques liés au levage
de charges par les machines, quelle que soit leur énergie motrice
4.1. Généralités.
4.1.1. Champ d'application.
4.1.2. Mesures de protection contre les risques mécaniques.
4.1.2.1. Risques dus au manque de stabilité.
4.1.2.2. Guidages et chemins de roulement.
4.1.2.3. Résistance mécanique.
4.1.2.4. Poulies, tambours, chaînes ou câbles.
4.1.2.5. Organes de préhension.
4.1.2.6. Contrôle des mouvements.
4.1.2.7. Risques dus aux charges manutentionnées.
4.1.2.8. Risques dus à la foudre.