Articles

Article (Arrêté du 10 juillet 1992 fixant les taux de l'indemnité allouée aux fonctionnaires des corps d'administration et d'intendance chargés des fonctions de gestionnaire dans les établissements d'enseignement)

Article (Arrêté du 10 juillet 1992 fixant les taux de l'indemnité allouée aux fonctionnaires des corps d'administration et d'intendance chargés des fonctions de gestionnaire dans les établissements d'enseignement)

Enseignement supérieur agronomique et vétérinaire



Premier groupe 4932 F Institut national de recherches et d'applications pédagogiques;
Institut national de promotion supérieure agricole;
Centre national d'études agronomiques des régions chaudes;
Centre national de formation des techniciens des services vétérinaires.
Deuxième groupe 6011 F Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts;
Ecoles nationales supérieures agronomiques et assimilées;
Ecoles nationales vétérinaires;
Ecoles nationales d'ingénieurs des travaux;
Ecole nationale supérieure féminine d'agronomie et écoles nationales féminines d'agronomie.