Article (Arrêté du 2 juin 1992 relatif à l'école des applications militaires de l'énergie atomique)
Il est présidé par le chef d'état-major des armées ou une personne désignée par lui.
Les membres en sont:
- le délégué général pour l'armement ou son représentant;
- les chefs d'état-major de chacune des armées ou leur représentant;
- le directeur général de la gendarmerie nationale ou son représentant;
- le directeur des centres d'expérimentations nucléaires ou son représentant;
- le directeur du personnel militaire de la marine ou son représentant;
- le directeur de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires ou son représentant;
- le directeur des applications militaires du Commissariat à l'énergie atomique ou son représentant;
- l'inspecteur des armements nucléaires ou son représentant;
- un représentant de la direction centrale du service de santé des armées;
- le commandant de l'école des applications militaires de l'énergie atomique.
Peuvent en outre être associés aux délibérations du conseil des personnes particulièrement qualifiées en matière nucléaire les représentants d'organismes apportant une aide à l'école pour le fonctionnement de son enseignement et toute autorité concernée par celui-ci.
Le secrétariat est assuré par la direction du personnel militaire de la marine.
Le conseil de perfectionnement se réunit sur convocation de son président.