Article (Arrêté du 30 mars 1992 relatif aux études de troisième cycle)
Art. 1er. - Le troisième cycle de l'enseignement supérieur comprend:
- une voie à dominante professionnelle débouchant sur le diplôme d'études supérieures spécialisées (D.E.S.S.);
- une voie d'études doctorales permettant la préparation d'un doctorat après l'obtention d'un diplôme d'études approfondies (D.E.A.).