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Article (Décret n° 92-368 du 1er avril 1992 portant statut particulier du cadre d'emplois des opérateurs territoriaux des activités physiques et sportives)

Article (Décret n° 92-368 du 1er avril 1992 portant statut particulier du cadre d'emplois des opérateurs territoriaux des activités physiques et sportives)

Les fonctionnaires promus sont reclassés dans le grade d'opérateur principal conformément au tableau ci-après:






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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0080 du 03/04/1992
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