Article (Décret no 91-1154 du 7 novembre 1991 autorisant la modification de l'installation nucléaire de base dénommée Phébus sur le site nucléaire de Cadarache (Bouches-du-Rhône), précédemment autorisée par le décret no 77-801 du 5 juillet 1977)
- maintien des structures de telle sorte qu'il n'apparaisse pas de déformation pouvant être la cause d'un accident nucléaire lors d'un séisme d'intensité IX dans l'échelle MSK.
Les caractéristiques de tenue au séisme d'autres composants de l'installation sont précisées dans les prescriptions des 3.3, 3.5, 3.6, 3.7, 3.8, 3.10 et 3.15 du présent article. Les calculs prendront en compte les spectres de résonances adaptés au site.