Article (Décret no 91-1154 du 7 novembre 1991 autorisant la modification de l'installation nucléaire de base dénommée Phébus sur le site nucléaire de Cadarache (Bouches-du-Rhône), précédemment autorisée par le décret no 77-801 du 5 juillet 1977)
3.3. Piscine. - Circuits et structures internes
La conception de l'installation sera telle que:
- l'énergie thermique dégagée par un fonctionnement continu puisse être extraite par un circuit principal comportant un échangeur de chaleur;
- l'énergie résiduelle puisse être extraite soit par le circuit principal,
soit par un circuit de refroidissement de secours, soit en ultime secours par circulation en convection naturelle dans la piscine.
La cuve métallique de la piscine sera conçue de façon à conserver son étanchéité dans le cas d'un accident de réactivité libérant une énergie de 135 MJ.
La conception de l'installation sera telle qu'il ne puisse pas se produire de dénoyage du coeur nourricier dans les éventualités suivantes:
- séisme de la plage d'intensité IX dans l'échelle MSK;
- rupture de tuyauterie;
- défaut d'étanchéité entre la piscine et la salle inférieure.