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Article (Arrêté du 20 novembre 1991 modifiant la répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 1991)
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Article (Arrêté du 20 novembre 1991 modifiant la répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 1991)
« Maquereau en zone II (hors C.E.E.), Vb,