Article (Décret no 91-1228 du 3 décembre 1991 relatif à l'Institut polytechnique de Sevenans)
Art. 1er. - L'Institut polytechnique de Sevenans a pour mission principale la formation initiale et continue d'ingénieurs. A cet effet, il dispense des enseignements dans les domaines scientifique et technologique ainsi que dans les domaines des sciences économiques, sociales et humaines.
Il dispense également des formations à la recherche qui sont sanctionnées par des diplômes propres ou par des D.E.A. qu'il peut être habilité à délivrer.
L'Institut polytechnique de Sevenans conduit des activités de recherche fondamentale et appliquée dans les domaines scientifique et technique. Il contribue à la valorisation des résultats obtenus, à la diffusion de l'information scientifique et technique et à la coopération internationale dans les domaines de sa compétence.