Articles

Article (Arrêté du 10 décembre 1991 modifiant l'arrêté du 28 octobre 1975 modifié, pris en exécution des articles 3, 5, 6, 10, 11 et 15 du décret no 75-996 du 28 octobre 1975 portant application des dispositions de l'article 14-1 de la loi du 16 décembre 1964 modifiée relative au régime et à la répartition des eaux et à la lutte contre leur pollution)

Article (Arrêté du 10 décembre 1991 modifiant l'arrêté du 28 octobre 1975 modifié, pris en exécution des articles 3, 5, 6, 10, 11 et 15 du décret no 75-996 du 28 octobre 1975 portant application des dispositions de l'article 14-1 de la loi du 16 décembre 1964 modifiée relative au régime et à la répartition des eaux et à la lutte contre leur pollution)

Art. 1er. - Au paragraphe 1o de l'article 1er de l'arrêté du 28 octobre 1975 susvisé, les mots: «contenues dans l'eau après solubilisation des sels solubles» sont supprimés.
Au paragraphe 2o du même article, les mots: «contenues dans l'eau» jusqu'aux mots: «ces matières oxydables sont» sont supprimés.
Au paragraphe 4o du même article, les mots: «contenues dans l'eau après séparation des matières décantées en deux heures» sont supprimés.

Les paragraphes 5o et 6o du même article sont remplacés et complétés par les paragraphes suivants:
«5o L'azote réduit (organique et ammoniacal) (NR);
«6o L'azote oxydé (nitrites et nitrates) (NO);
«7o Le phosphore total (organique et minéral) (P);
«8o Les composés organohalogénés absorbables sur charbon actif (AOX);

«9o Les métaux et métalloïdes (METOX) exprimés par la somme de leur masse en grammes, pondérée par les coefficients multiplicateurs suivants:
«- arsenic: 10;
«- cadmium: 50;
«- chrome: 1;
«- cuivre: 5;
«- mercure: 50;
«- nickel: 5;
«- plomb: 10;
«- zinc: 1.» Au dernier alinéa du même article, après les mots: «normes Afnor» sont ajoutés les mots: «et ISO».