Article (Décret n° 91-1283 du 19 décembre 1991 relatif aux objectifs de qualité assignés aux cours d'eau, sections de cours d’eau, canaux, lacs ou étangs et aux eaux de la mer dans les limites territoriales)
(*1) Telles que désignées conformément à la directive no 78-659 du 18 juillet 1978 susvisée.
(*2) Les valeurs de ces paramètres sont prises en compte dans le cadre de la réglementation générale sur la lutte contre la pollution des eaux.
(*3) Dans des conditions géographiques ou climatologiques particulières, et notamment dans le cas de températures d'eau basses et de nitrification réduite, ou lorsqu'il peut être prouvé qu'il n'y a pas de conséquences nuisibles pour le développement équilibré des peuplements de poissons, des valeurs supérieures à 1 mg/l peuvent être fixées.
(*4) Cuivre (soluble):
Concentrations en cuivre soluble (mg/l Cu) en fonction de différentes
valeurs
de dureté de l'eau comprises entre 10 et 300 mg/l CaCO3
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0297 du 21/12/1991
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