Article (Arrêté du 17 septembre 1991 modifiant les arrêtés portant règlement d'examen des baccalauréats technologiques des séries F, G et H pour ce qui concerne la liste des langues pouvant faire l'objet d'une épreuve facultative)
Vu l'arrêté du 14 mars 1986, modifié par l'arrêté du 30 juin 1986, relatif aux programmes de langues régionales des lycées;
Vu l'arrêté du 15 avril 1988 relatif aux programmes de langues régionales des lycées;
Vu l'arrêté du 25 avril 1988 relatif au programme des classes de première et terminale des lycées d'enseignement général et technologique;
Vu l'arrêté du 14 juin 1990 relatif aux voies d'orientation dans les lycées; Vu l'arrêté du 10 septembre 1990 portant règlement d'examen des baccalauréats technologiques;
Vu l'arrêté du 17 septembre 1991 modifiant l'arrêté du 15 avril 1988 relatif aux langues régionales des lycées pour y introduire le programme des langues régionales des pays mosellans;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 30 mai 1991;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 27 mai 1991,