Article (Arrêté du 6 décembre 1991 modifiant l'arrêté du 2 septembre 1975 fixant la liste des spécialités dans lesquelles est délivré le diplôme d'ingénieur de l'université de technologie de Compiègne)
Art. 2. - Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.