Article (Arrêté du 18 mars 1991 modifiant l'arrêté du 24 juin 1987 portant création de la maîtrise de sciences biologiques et médicales)
Art. 2. - Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux étudiants s'inscrivant pour la première fois à la maîtrise de sciences biologiques et médicales à la rentrée universitaire 1991-1992.