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Article (Arrêté du 12 octobre 1990 fixant le taux de l'indemnité de sujétions et de risques allouée aux agents des haras nationaux)

Article (Arrêté du 12 octobre 1990 fixant le taux de l'indemnité de sujétions et de risques allouée aux agents des haras nationaux)

Art. 2. - L'arrêté du 3 février 1989 fixant les taux de l'indemnité de sujétions et de risques allouée aux agents des haras est abrogé.