Article (Arrêté du 31 août 1990 modifiant l'arrêté du 20 mars 1981 fixant la liste et les conditions d'incorporation des additifs aux aliments des animaux)
ANNEXE II
1. A la partie A (antibiotiques):
a) La position suivante est insérée:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0217 du 19/09/1990
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b) La date du 30 novembre 1989 figurant dans la colonne «Durée de l'autorisation» est remplacée par celle du 30 novembre 1990 pour les positions suivantes:
No 21: Virginiamycine;
No 22: Avoparcine;
No 28: Avilamycine.
2. A la partie D (Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses):
a) A la position no 21 Maduramicine ammonium, l'indication suivante est ajoutée dans la colonne «Autres dispositions»:
«-Mélange de la maduramicine ammonium avec de la bentonite - montmorillonite admis».
b) La date du 30 novembre 1989 figurant dans la colonne «Durée de l'autorisation» est remplacée par celle du 30 novembre 1990 pour les positions suivantes:
No 16: Meticlorpindol/Méthylbenzoquate;
No 20: Lasalocide-sodium;
No 21: Maduramicine ammonium.
3. A la partie E (Emulsifiants, stabilisants, épaississants et gélifiants), la position no 29 Trioléate et de polyoxyéthylène (20) sorbitane est supprimée.
4. A la partie F (Matières colorantes y compris les pigments), la date du 30 novembre 1989 figurant dans la colonne «Durée de l'autorisation» est remplacée par celle du 30 novembre 1990 pour la position no 5: Astaxanthine. 5. A la partie G (Agents conservateurs), la date du 30 novembre 1989 figurant dans la colonne «Durée de l'autorisation» est remplacée par celle du 30 novembre 1990 pour la position no 20: Acide méthylpropionique.
6. A la partie L (Agents liants, antimottants et coagulants), la position no 5 Perlite est supprimée.
7. A la partie M (Régulateurs d'acidité), toutes les positions sont supprimées.
Art. 2. - Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, le directeur général de l'alimentation et le directeur général de la santé, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 31 août 1990.
Le ministre d'Etat, ministre de l'économie
des finances et du budget,
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur général de la concurrence,
de la consommation
et de la répression des fraudes,
C. BABUSIAUX
Le ministre de l'agriculture et de la forêt,
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur général de l'alimentation,
J.-F. GUTHMANN
Le ministre de la solidarité, de la santé
et de la protection sociale,
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur général de la santé,
J.-F. GIRARD