Article (Décret no 90-1132 du 20 décembre 1990 modifiant le décret no 88-651 du 6 mai 1988 relatif au statut des professeurs de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers et à diverses dispositions statutaires applicables aux professeurs techniques adjoints et chefs de travaux pratiques de cette école)
Art. 1er. - Le tableau figurant à l'article 13 du décret du 6 mai 1988 susvisé est remplacé par le tableau suivant:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0297 du 22/12/1990
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