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Article (Arrêté du 14 novembre 1990 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1988 relatif aux études doctorales)
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Article (Arrêté du 14 novembre 1990 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1988 relatif aux études doctorales)
Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.