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Article (Arrêté du 14 novembre 1990 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1988 relatif aux études doctorales)

Article (Arrêté du 14 novembre 1990 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1988 relatif aux études doctorales)

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.