Article (Arrêté du 14 novembre 1990 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1988 relatif aux études doctorales)
Art. 1er. - Le cinquième alinéa de l'article 6 de l'arrêté du 23 novembre 1988 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:
«- soit à titre transitoire, pour les années universitaires 1990-1991 et 1991-1992, de la validation du deuxième cycle des études médicales ou pharmaceutiques ou d'un diplôme de fin d'études dentaires ou vétérinaires.»