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Article (Arrêté du 11 janvier 1991 portant réorganisation de postes comptables des services extérieurs du Trésor)

Article (Arrêté du 11 janvier 1991 portant réorganisation de postes comptables des services extérieurs du Trésor)

Art. 1er. - La commune de Flammerécourt (département de la Haute-Marne) est disjointe du poste comptable de Doulaincourt-Saucourt et rattachée au poste comptable de Blaiserives.