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Article (Décret no 98-917 du 13 octobre 1998 modifiant la liste des maladies des animaux réputées contagieuses)

Article (Décret no 98-917 du 13 octobre 1998 modifiant la liste des maladies des animaux réputées contagieuses)

Art. 1er. - A l'article 1er du décret du 12 janvier 1976 susvisé, les mots :

« La brucellose dans l'espèce ovine lorsque l'existence de la maladie est confirmée par la mise en évidence de l'agent microbien dans un laboratoire agréé par le ministre de l'agriculture.

« La brucellose sous toutes ses formes dans l'espèce caprine. »

sont remplacés par les mots :

« La brucellose sous toutes ses formes dans les espèces ovine et caprine. »