Article (Arrêté du 5 juin 1990 portant modification au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho-grain))
Art. 9. - Est rectifié comme suit l'arrêté du 24 mai 1989, publié au Journal officiel du 25 juin 1989, page 7917:
Article 1er:
Variété LG25.50, obtenteurs, lire: «S.I.C.A. LG Services et Limagrain Italia» au lieu de: «Limagrain Italia».
Variété Sem 250, lire: Sem 270».
Article 2, ajouter la variété «Consul», obtenteur «S.D.M.E.».
Article 6, paragraphe A la demande de l'obtenteur, ajouter la variété «Costal» (délai de commercialisation: 31 décembre 1991).