Article (Arrêté du 26 juillet 1990 relatif aux horaires d'enseignement des classes des collèges)
Vu le décret no 90-484 du 14 juin 1990 relatif à l'orientation et à l'affectation des élèves;
Vu l'arrêté du 14 mars 1977, modifié par les arrêtés du 10 juillet 1984 et du 20 juin 1985, fixant les horaires et les effectifs des classes de 6e des collèges;
Vu l'arrêté du 26 janvier 1978, modifié par les arrêtés du 10 juillet 1984 et du 20 juin 1985, fixant les horaires et les effectifs des classes de 5e des collèges;
Vu l'arrêté du 22 décembre 1978, modifié par les arrêtés du 10 juin 1980, du 10 juillet 1984 et du 20 juin 1985, fixant les horaires et les effectifs des classes de 4e et de 3e des collèges;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation,