Article (Arrêté du 7 février 1990 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)
Art. 2. - L'arrêté du 26 juillet 1989 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique est modifié comme suit, en ce qui concerne la partie X consacrée aux titres et diplômes de l'enseignement technologique présentés par le ministère de l'agriculture et de la forêt:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0038 du 14/02/1990
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