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Article (Arrêté du 25 juin 1990 relatif à l'agrément d'organismes susceptibles d'effectuer des contrôles de poussières à l'émission)

Article (Arrêté du 25 juin 1990 relatif à l'agrément d'organismes susceptibles d'effectuer des contrôles de poussières à l'émission)

Art. 3. - L'agrément du laboratoire dont le nom suit est accordé pour une durée de deux ans à compter de la date de notification du présent arrêté:
Laboratoire municipal d'hygiène de la ville du Havre, 5, rue Raymond-Guénot, 76600 Le Havre.