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Article (Décret no 90-274 du 26 mars 1990 relatif aux produits dits "poppers" contenant des nitrites de butyle et de pentyle)

Article (Décret no 90-274 du 26 mars 1990 relatif aux produits dits "poppers" contenant des nitrites de butyle et de pentyle)

Art. 1er. - La vente ou la distribution gratuite au public des produits dits «poppers» contenant des nitrites de butyle et de pentyle ou leurs isomères est interdite.