Article (Arrêté du 9 avril 1990 relatif à l'agrément des conservatoire et jardins botaniques de Nancy en tant que conservatoire botanique national)
Art. 1er. - Les conservatoire et jardins botaniques de Nancy (syndicat mixte) sont agréés en tant que conservatoire botanique national pour une durée de cinq ans à compter de la date de publication du présent arrêté.