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Article (Arrêté du 16 mars 1990 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie collective de la tuberculose bovine)

Article (Arrêté du 16 mars 1990 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie collective de la tuberculose bovine)

Art. 15. - Est défini comme atelier d'engraissement, toute unité de production en zéro pâturage de bovins âgés de moins de vingt-quatre mois destinés uniquement à la boucherie.