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Article (Arrêté du 13 avril 1990 fixant les taux de l'indemnité pour services en campagne allouée à certains militaires de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air)

Article (Arrêté du 13 avril 1990 fixant les taux de l'indemnité pour services en campagne allouée à certains militaires de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air)

Art. 1er. - Les taux journaliers de l'indemnité prévue par le décret du 3 mars 1975 susvisé sont fixés conformément au tableau ci-dessous. Ils sont exprimés en pourcentage du traitement journalier soumis à retenue pour pension afférent à l'indice de rémunération correspondant à l'échelon du grade retenu pour chacun des six groupes hiérarchiques considérés.






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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0090 du 15/04/1990
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