Article (Arrêté du 28 décembre 1998 portant changement de dénomination de l'Ecole supérieure de commerce de Tours et portant approbation de son règlement pédagogique)

Nota. - Le règlement pédagogique peut être consulté auprès de l'Ecole supérieure de commerce et de management de Tours, 1, rue Léo-Delibes, BP 535, 37005 Tours Cedex.