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Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 août 1998 modifiant l'arrêté du 9 février 1981 relatif à l'application du décret no 56-585 du 12 juin 1956 à certaines écoles et jurys de concours ou d'examens dépendant du ministère de la défense)

Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 6 août 1998 modifiant l'arrêté du 9 février 1981 relatif à l'application du décret no 56-585 du 12 juin 1956 à certaines écoles et jurys de concours ou d'examens dépendant du ministère de la défense)

Art. 1er. - Le tableau I annexé à l'arrêté du 9 février 1981 susvisé est modifié comme suit :