Article (Arrêté du 28 mars 1990 concernant certains produits azotés utilisés dans l'alimentation des animaux)
Caisse d'épargne et de prévoyance de la Côte-d'Or, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Dijon (Côte-d'Or).
Caisse d'épargne et de prévoyance du Cotentin, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Cherbourg (Manche).
Caisse d'épargne et de prévoyance des Côtes-d'Armor, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor).
Caisse d'épargne et de prévoyance de La Croix-Rousse, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Lyon (Rhône).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Cusset-Vichy-Sud-Allier, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Vichy (Allier).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Dieppe, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Dieppe (Seine-Maritime).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Dole, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Dole (Jura).
Caisse d'épargne et de prévoyance du Douaisis et du Cambrésis, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Douai (Nord).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Draguignan-Saint-Tropez, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Draguignan (Var).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Drôme-Sud, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Montélimar (Drôme).
Caisse d'épargne et de prévoyance Ecureuil de Flers-Domfront, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Flers (Orne).
Caisse d'épargne et de prévoyance Ecureuil du Pays basque, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Bayonne (Pyrénées-Atlantiques).
Caisse d'épargne et de prévoyance d'Elbeuf, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Elbeuf (Seine-Maritime).
Caisse d'épargne et de prévoyance d'Epinal, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Epinal (Vosges).
Caisse d'épargne et de prévoyance d'Essonne-Sud, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Etampes (Essonne).
Caisse d'épargne et de prévoyance de l'Est et du Nord de l'Ile-de-France,
établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Cergy (Val-d'Oise).
Caisse d'épargne et de prévoyance de l'estuaire de Seine, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Le Havre (Seine-Maritime). Caisse d'épargne et de prévoyance de l'Eure Centre-Est, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Evreux (Eure).
Caisse d'épargne et de prévoyance d'Eure-et-Loir, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Chartres (Eure-et-Loir).
Caisse d'épargne et de prévoyance d'Evry-Corbeil, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Evry (Essonne).
Caisse d'épargne et de prévoyance fédérée de la Moselle, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Metz (Moselle).
Caisse d'épargne et de prévoyance de La Fère, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, La Fère (Aisne).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Flandre intérieure, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Hazebrouck (Nord).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Flandre maritime, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Dunkerque (Nord).
Caisse d'épargne et de prévoyance de La Flèche-Sarthe-Sud, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, La Flèche (Sarthe).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Fleurance, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Fleurance (Gers).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Foix, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Foix (Ariège).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Forbach, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Forbach (Moselle).
Caisse d'épargne et de prévoyance du Gard Méditerranée, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Nîmes (Gard).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Gascogne, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Auch (Gers).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Gien, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Gien (Loiret).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Gray, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Gray (Haute-Saône).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Grenoble, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Grenoble (Isère).
Caisse d'épargne et de prévoyance de la Guadeloupe, établissement de crédit sans but lucratif, Basse-Terre (Guadeloupe).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Guéret, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Guéret (Creuse).