Article (Arrêté du 28 mars 1990 concernant certains produits azotés utilisés dans l'alimentation des animaux)
Caisse d'épargne et de prévoyance d'Angers-Saumur, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Angers (Maine-et-Loire).
Caisse d'épargne et de prévoyance d'Angoulême, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Angoulême (Charente).
Caisse d'épargne et de prévoyance d'Annecy, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Annecy (Haute-Savoie).
Caisse d'épargne et de prévoyance d'Annemasse, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Annemasse (Haute-Savoie).
Caisse d'épargne et de prévoyance d'Antibes-Vence, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Antibes (Alpes-Maritimes).
Caisse d'épargne et de prévoyance d'Apt et de l'arrondissement,
établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Apt (Vaucluse).
Caisse d'épargne et de prévoyance de l'Ardèche, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Privas (Ardèche).
Caisse d'épargne et de prévoyance d'Argentan-L'Aigle-Vimoutiers,
établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Argentan (Orne).
Caisse d'épargne et de prévoyance d'Arras, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Arras (Pas-de-Calais).
Caisse d'épargne et de prévoyance de l'arrondissement de Bonneville,
établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1e juillet 1983, Bonneville (Haute-Savoie).
Caisse d'épargne et de prévoyance de l'arrondissement de Commercy,
établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Commercy (Meuse).
Caisse d'épargne et de prévoyance de l'Artois, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Béthune (Pas-de-Calais).
Caisse d'épargne et de prévoyance de l'Aube, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Troyes (Aube).
Caisse d'épargne et de prévoyance de l'Aude, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Carcassonne (Aude).
Caisse d'épargne et de prévoyance d'Avesnes, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Avesnes-sur-Helpe (Nord).
Caisse d'épargne et de prévoyance de l'Aveyron, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Rodez (Aveyron).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Bagnères-de-Bigorre, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Bar-le-Duc, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Bar-le-Duc (Meuse).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Bayeux-Caen-Falaise, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Caen (Calvados).
Caisse d'épargne et de prévoyance du Béarn, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Pau (Pyrénées-Atlantiques).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Beaugency, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Beaugency (Loiret).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Beauvais, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Beauvais (Oise).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Belfort et sa région, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Belfort (territoire de Belfort).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Bergerac-Sarlat-Terrasson,
établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Bergerac (Dordogne).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Bernay-Pont-Audemer, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Bernay (Eure).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Besançon, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Besançon (Doubs).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Béziers et des Hauts Cantons,
établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Béziers (Hérault).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Blois, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Blois (Loir-et-Cher).
Caisse d'épargne et de prévoyance de Bordeaux et de Gironde, établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Bordeaux (Gironde).
Caisse d'épargne et de prévoyance des Bouches-du-Rhône et de la Corse,
établissement de crédit sans but lucratif, loi du 1er juillet 1983, Marseille (Bouches-du-Rhône).