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Article (Arrêté du 27 février 1990 portant fixation de la quantité d'alcool de betterave acquise de chaque usine pour la campagne 1989-1990)

Article (Arrêté du 27 février 1990 portant fixation de la quantité d'alcool de betterave acquise de chaque usine pour la campagne 1989-1990)

Art. 1er. - La quantité d'alcool de betterave achetée par l'Etat pour la campagne 1989-1990 est fixée, pour les usines désignées ci-après exclusivement, à:






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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0069 du 22/03/1990
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