Article (Arrêté du 30 septembre 1996 modifiant l'arrêté du 8 novembre 1990 portant nomination au Comité national de l'eau)
Au titre des collectivités territoriales
Dans le bassin Loire-Bretagne, en tant que représentants des communes :
Titulaire : Mme Dupieux (Nino-Anne), adjointe au maire d'Orléans pour l'environnement et la vie des quartiers, en remplacement de M. Duval (Bruno). Suppléant : M. Demaure (Jean-Claude), adjoint au maire de Nantes.
Dans le bassin Seine-Normandie, en tant que représentants des autres collectivités territoriales :
Titulaire : M. Baguet (Pierre-Christophe), maire de BoulogneBillancourt,
vice-président du syndicat des eaux d'Ile-de-France, en remplacement de M.
Denis (Henri).
Suppléant : M. Delprat (Michel), conseiller régional de Bourgogne, maire de Tanlay.