Art. 4. - Les sous-directions de la direction de l'enseignement supérieur, prévues à l'article 5 de l'arrêté du 15 décembre 1997 susvisé, sont organisées comme suit :
A. - Le service des contrats et des formations, constitué par :
- la sous-direction des projets des établissements et de la politique contractuelle, constituée par :
- le bureau des établissements d'Ile-de-France ;
- le bureau des établissements du Nord et de l'Est ;
- le bureau des établissements du Sud-Est ;
- le bureau des établissements du Sud-Ouest ;
- le bureau des établissements du Grand-Ouest et de l'outre-mer ;
- la sous-direction de la vie étudiante et des formations post-baccalauréat, constituée par :
- le bureau de la vie étudiante ;
- le bureau de l'orientation et de la rénovation du premier cycle (DEUG) ;
- le bureau des formations courtes professionnalisées (BTS-DUT-DEUST) ;
- le bureau des classes préparatoires ;
- la sous-direction des certifications supérieures et de la professionnalisation, constituée par :
- le bureau des formations universitaires générales et technologiques ;
- le bureau des formations de santé ;
- le bureau des écoles d'ingénieurs ;
- le bureau de la formation initiale des enseignants ;
B. - Le service de l'organisation et des moyens, constitué par :
- la sous-direction des bibliothèques et de la documentation, constituée par :
- le bureau de la coordination documentaire ;
- le bureau de la modernisation des bibliothèques ;
- le bureau de la formation, de l'édition et des systèmes d'information ;
- la sous-direction de l'organisation et des moyens de l'enseignement supérieur, constituée par :
- le bureau de la réglementation et des statuts ;
- le bureau de la coordination de l'enseignement supérieur ;
- le bureau de la répartition des moyens ;
- le bureau de la gestion des emplois.