Article (Arrêté du 19 juillet 1996 relatif au recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris)
Art. 4. - Le règlement du recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année visé à l'article 1er est annexé au règlement de scolarité de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris.