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Article (Arrêté du 9 janvier 1996 portant modification de l'arrêté du 10 janvier 1995 relatif au stud-book du cheval de selle français)

Article (Arrêté du 9 janvier 1996 portant modification de l'arrêté du 10 janvier 1995 relatif au stud-book du cheval de selle français)

Art. 2. - Le chef du service des haras, des courses et de l'équitation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.