Article (Arrêté du 14 septembre 1994 portant inscription, modification et radiation de peuplements forestiers au registre des peuplements porte-graines classés)
Nota. - Les listes des peuplements porte-graines classés figurant dans les annexes au présent arrêté peuvent être consultées soit au ministère de l'agriculture et de la pêche (direction de l'espace rural et de la forêt), 1 ter, avenue de Lowendal, 75007 Paris, soit au Cemagref (division Amélioration génétique et pépinières forestières), domaine des Barres, 45290 Nogent-sur-Vernisson.