Article (Arrêté du 29 avril 1996 portant nomination au comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées)
Art. 1er. - Sont nommés membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, en tant que personnalités scientifiques :
M. Bouchet (Yves) ;
Mme Lefort (Marianne) ;
M. Lefort (Pierre-Louis) ;
M. Messean (Antoine) ;
M. Schweisguth (Bertrand).
Ces personnalités scientifiques sont membres de droit du comité scientifique conformément à l'article 6 du décret no 93-46 du 14 janvier 1993 et y représentent :
- la recherche et l'enseignement supérieur dépendant du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, pour M. Lefort et M.
Schweisguth ;
- la recherche et l'enseignement supérieur dépendant d'autres ministères,
pour Mme Lefort ;
- la recherche et l'expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques, pour M. Bouchet et M. Messean.