Article (Arrêté du 17 octobre 1995 portant modification de l'arrêté du 2 septembre 1993 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets)
Art. 5. - L'annexe VI de l'arrêté du 2 septembre 1993 susvisé est modifiée comme suit:
1. Au point a, 1, dans la colonne de droite, « Italie » est supprimé;
2. Au point a, 2, dans la colonne de droite, « Portugal » est remplacé par « Portugal (entre Douro et Minho, Traz-os-Montes, Beira Litoral, Beira Interior, Ribatejo e Oeste, Alentejo, Madère et les Açores) »;
3. Aux points a, 3 et 5, dans la colonne de droite, « France » est supprimé et « Royaume-Uni (Irlande du Nord, île de Man) » est remplacé par « Royaume-Uni (Irlande du Nord, îles de Man et Jersey) »;
4. Au point a, 4, dans la colonne de droite, « Portugal » est supprimé et « île de Jersey » est ajouté après « Irlande du Nord »;
5. Aux points a, 7, 8, 9 et 11, dans la colonne de droite, « Portugal » est supprimé;
6. Au point a, 10, dans la colonne de droite, « Grèce » est supprimé;
7. Au point a, 12, la colonne de droite est modifiée comme suit:
« Espagne (Minorque et Ibiza), Irlande, Portugal (les Açores et Madère),
Royaume-Uni, Suède (Malmohus, Kristianstads, Blekinge, Kalmar, Gotlands, Lan, Halland), Finlande (les districts de Aland, Turku, Uusimaa, Kymi, Hame,
Pirkanmaa, Satakunta) »;
8. Au point a, 14, dans la colonne de droite, « Royaume-Uni (Irlande du Nord et île de Man) » est remplacé par « Royaume-Uni (Irlande du Nord, îles de Man et Jersey) »;
9. Au point b, 2, « France (Champagne-Ardenne, Alsace, à l'exception du département du Bas-Rhin, Lorraine, Franche-Comté, Rhône-Alpes, Bourgogne,
Auvergne, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Corse, Languedoc-Roussillon) » est remplacé par « France (Champagne-Ardenne, Alsace, excepté le département du Bas-Rhin, Lorraine, Franche-Comté, Rhône-Alpes, excepté le département du Rhône, Bourgogne, Auvergne, excepté le département du Puy-de-Dôme,
Provence-Alpes-Côte d'Azur, Corse, Languedoc-Roussillon) »;
10. Au point c, 1, dans la colonne de droite, « Italie » (Sicile) est supprimé;
11. Aux points c, 2 et 3, dans la colonne de droite, « Royaume-Uni (Irlande du Nord et île de Man) » est remplacé par « Royaume-Uni (Irlande du Nord) ».