Article (Arrêté du 18 juin 1993 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'ensaignement technologique)
Art. 2. - L’arrêté du 13 avril 1992 susvisé est modifié comme suit :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 157 du 9 juillet 1993, page 9723.