Article (Arrêté du 13 août 1993 portant nomination au Comité de bassin Artois-Picardie)
Art. 1er- Les personnes dont les noms suivent sont nommées membres du Comité de bassin Artois-Picardie à compter du 26 août 1993 :
Représentants des régions NORD - PAS-DE-CALAIS
Titulaire : M. Tredez (Alain).
Suppléant : M. Bailleul (Henri).
Titulaire : M ; Dubois (Pascal).
Suppléant : M. Caron (Jean-François).
PICARDIE
Titulaire : M. Gest (Alain).
Suppléant : M. Blondin (Michel).
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Nord
Titulaire : M. Vernier (Jacques).
Suppléant : M. Dewees (Emmanuel).
Titulaire : M. Gosset (Claude).
Suppléant : M. Grasset (Michel).
Titulaire : M. Lemaire (Jean-Marie).
Suppléant : M. Drapie (Roger).
Titulaire : M. Vandelanoitte (Robert).
Suppléant : M. Leman (Stéphane).
Titulaire : M.
Suppléant : M. Haesebroeck (Gérard).
Titulaire : M. Dehoux (Marcel).
Suppléant : M. Bommart (Norbert).
Titulaire : M. Beauchamp (Emile).
Suppléant : M. Chevalier (Francis).
Pas-de-Calais
Titulaire : M. Cabiddu (Marcel).
Suppléant : M. Vastroux (Michel).
Titulaire : M. Caron (Michel).
Suppléant : M. Carpentier (Bernard).
Titulaire : M. Lefait (Michel).
Suppléant : M. Saint-André (Jean).
Titulaire : M. Leroy (Jean-Claude).
Suppléant : M. Morgant (Joseph).
Titulaire : M. Penin (Roland).
Suppléant : M. Delcourt (André).
Titulaire : M. Petit (Christian).
Suppléant : M. Herbert (Martial).
PICARDIE
Aisne
Titulaire : M. Henoque (Maxime).
Suppléant : M. Rojo (Yvan).
Somme
Titulaire : M. Demilly (Fernand).
Suppléant : M. Dacheux (Jacques).
Titulaire : M. Bamière (Pierre).
Suppléant : M. Dovergne (Guy).
Titulaire : M. Moularde (Gérard).
Suppléant : M. Vlaeminck (Christian).
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire : M. de La Goret (Dominique).
Suppléant : M. Beun (Gérard).
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire : M. Lamaire (Jacques).
Suppléant : M. Henno (Hubert).
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l’eau
Titulaire : M. Raoult (Paul).
Suppléant : M. Kucheida (Jean-Pierre).
Autres
Titulaire : M. Lemort (Albert).
Suppléant : M. Dhaisne (René).
Titulaire : M. Sergent (Michel).
Suppléant : M. Rolos (Gilbert).
Représentants des différentes catégories d’usagers
Agriculture
Titulaire : M. Bocquet (Emile).
Suppléant : M. Ficheux (Michel).
Titulaire : M. Pavie (Hugues).
Suppléant : M. Schryve (Jacques).
Titulaire : M. Ricard (Jean-Marie).
Suppléant : M. Dalle (Edouard).
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire : M. Boulen (Roger).
Suppléant : M. Clerentin (Henri).
Titulaire : M. Sotiaux (Claude).
Suppléant : M. Weil (Michel).
Pêche maritime et conchyliculture
Titulaire : M. Ternisien (Gérard).
Suppléant : M. Derosière (Charles).
Batellerie
Titulaire : M. Delquignies (Bernard).
Suppléant : M. Blondet (Alain).
Industrie
Industries agricoles et alimentaires
Titulaire : M. Hannebelle (Jean-Pierre).
Suppléant : M. Girard (Pierre).
Industries textiles
Titulaire : M. His (Jean-Pierre).
Suppléant : M. Leclercq (Jean-Loup).
Industrie houillère
Titulaire : M. Benech (Michel).
Suppléant : M. Raguin (Gérard).
Industries sidérurgiques
Titulaire : M. Chappe (Jean-Marie).
Suppléant : M. Mazuel (Louis).
Industries chimiques
Titulaire : M. Sacre (Robert).
Suppléant : M. Vilfeu (Claude).
Industries de traitement de surface des métaux
Titulaire : M. Beseme (Philippe).
Suppléant : M. Auzeau (Jacques).
Industries de papier-carton et cellulose
Titulaire : M. Lamiot (Alain).
Suppléant : M. Tournoux (Jean-Claude).
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d’intérêt collectif agricoles
Titulaire : M. Ollivier (Jacques-Hervé).
Suppléant : M. Noël (Jean-Pierre).
Industries diverses
Titulaire : M. Tardif (Bernard).
Suppléant : M. Henaux (Hippolyte).
Titulaire : M. Fauvelot (Gérard).
Suppléant : M. Lambecq (Philippe).
Titulaire : M. Follet (Gilbert).
Suppléant : M. Petitpas (Claude).
Distributeurs d’eau
Titulaire : M. Laborie (Jean-Bernard).
Suppléant : M. Peyronie (Jean).
Consommateurs d’eau
Titulaire : M. Cognacq (Pierre).
Suppléant : M. Robit (Denis).
Titulaire : M. Delbart (Robert).
Suppléant : M. Douchet (Jean).
Association de protection de la nature
Titulaire : M. Mortier (Jacques).
Suppléant : M. Gavory (Laurent).
Titulaire : M. Vivier.
Suppléant : M. Mouze (Michel).
Personnes compétentes
Titulaire : M. Imbert (Thierry).
Suppléant : M. Journez (Marcel).
Titulaire : M. Beauchamp.
Suppléant : M. Hoeblich (Jean-Marc).
Représentants de l’Etat
Au titre des ministères respectivement chargés de L’environnement
Titulaire : le directeur régional de l’environnement de la région Nord - Pas-de-Calais, délégué de bassin Artois-Picardie.
Suppléant : l’adjoint du directeur régional de l’environnement de la région Nord - Pas-de-Calais, délégué de bassin Artois-Picardie.
La santé
Titulaire : l’ingénieur régional du génie sanitaire chargé du bassin hydrographique.
Suppléant : l’ingénieur régional du génie sanitaire de Picardie.
L’industrie
Titulaire : le directeur régional de l’industrie, de la recherche et de l’environnement de la région Nord - Pas-de-Calais.
Suppléant : le directeur régional de l’industrie, de la recherche et de l’environnement de la région Picardie.
L’économie
Titulaire : le directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de la région de la région Nord - Pas-de-Calais.
Suppléant : le représentant du directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de la région Nord - Pas-de-Calais.
L’équipement et l’aménagement du territoire
Titulaire : le coordonnateur de la mission d’inspection générale territoriale n° 1.
Suppléant : le directeur départemental de l’équipement de la Somme.
Les transports
Titulaire : le chef des 28e et 30e circonscriptions d’inspection des services de navigation.
Suppléant : le chef des 29e et 33e circonscriptions d’inspection des services de navigation.
La mer
Titulaire : le directeur interrégional des affaires maritimes au Havre.
Suppléant : le directeur du service régional des affaires maritimes de Boulogne-sur-Mer.
La jeunesse et les sports
Titulaire : le directeur régional de la jeunesse et des sports de la région Nord - Pas-de-Calais.
Suppléant : le représentant du directeur régional de la jeunesse et des sports de la région Nord - Pas-de-Calais.
Les affaires étrangères
Titulaire : le sous-directeur de la cellule environnement à la direction des affaires économiques et financières.
Suppléant : le représentant du sous-directeur de la cellule environnement à la direction des affaires économiques et financières.
Préfets
Le préfet de la région Nord - Pas-de-Calais. Le préfet de la région Picardie.
Représentants des milieux socioprofessionnels
Sur proposition du comité économique et social de la région Nord - Pas-de-Calais
Titulaire : M. Convain (Henri).
Suppléant : M. Talleux (Pierre).
Sur proposition du comité économique et social de la région Picardie
Titulaire : M. Hervé (André).
Suppléant : M. Oudart (Paul).